Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRILLADIN
POMME DE PAIN, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4096661
Date de dépôt :
10/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/06/2024
GRILLADIN de POMME DE PAIN

Présentation de la marque GRILLADIN

Déposée le 10 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMME DE PAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GRILLADIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POMME DE PAIN domicilié(e) 6-8 boulevard Jourdan - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 150 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque GRILLADIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRILLADIN est expirée depuis le 10 juin 2024.

POMME DE PAIN a également déposé les autres marques suivantes : POMME DE PAIN.... LA MAISON DU SANDWICH , POMME DE PAIN , SCAROLE , POMME DE PIN , BAGUETTE & COMPAGNIE , CAFE AUBEPAIN DU MATIN JUSQU'AU SOIR , SANDWICHS & COMPAGNIE POMME DE PAIN , POMME DE PAIN SANDWICH CAFÉ , SANDWICHS et SANS REPROCHE , LE VILLAGEOIS


POMME DE PAIN, Société par actions simplifiée à associé unique - 6-8 boulevard Jourdan - 75014 - PARIS - France - SIREN 582150041


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Inscription le 16 mai 2018 - Rejet partiel n°723715 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-16

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; pâtes alimentaires, pâtes alimentaires crues, surgelées et conservées ; pâte à tartes ; pâte à pizzas ; pâte à pain ; pâte à gâteaux ; pâtes à biscuits ; semoule ; couscous (semoule) ; farine de pommes de terre à usage alimentaire ; flocons de céréales ; gâteaux, brioches, crêpes, gaufres, sucreries, biscuits ; crème anglaise ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; vinaigrette ; sauce tomate ; sauce piquante ; sauce de soja ; sauces aigre-douce ; pâte à pizzas ; pâte à pain ; poivre ; quiches ; tartes, tourtes ; feuilletés ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ; glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets ; confiserie à base d'amandes ; macarons ; pralines ; pain d'épice ; pâtisserie sucrée et salée ; pâtes à produits de viennoiserie telles que pâte à croissants, pâte à pains au chocolat, pâtes à pain aux raisins, pâte à brioches ; viennoiserie, croissants, pains au chocolat, pains aux raisins ; petits fours [pâtisserie] ; biscottes ; petits-beurre ; poudings ; décorations comestibles pour gâteaux ; aromates pour gâteaux ; cannelle ; chocolat ; vanille ; produits pour stabiliser la crème fouettée ; sucreries ; préparations alimentaires en particulier garnitures et farces à base de farine, sucre, cacao, vanille, chocolat, sauces et/ou condiments ; produits alimentaires diététiques non à usage médical et compléments alimentaires non à usage médical à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines, miel, sirop de mélasse ; pâtés [pâtisserie] ; pâtés à la viande ; flocons de maïs ; pâtes de fruits ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultations pour la direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; services de présentation au profit de tiers de produits et de services de grande consommation dans le domaine de l'alimentation permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises ou un site Web ou la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication, à l'exception de leur transport ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale ; recherche de marché ; informations statistiques ; promotion de ventes pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire, d'espaces publicitaires et de panneaux d'affichage ; agences d'import-export ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; diffusion et distribution de matériel et documents publicitaires, à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; distribution publicitaire de cartes de client et de cartes de ristourne ; service de promotion des ventes attaché à un programme de fidélisation de clientèle ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale au sein d'un réseau de boutiques, au sein d'un réseau de lieux de restauration, au sein d'un réseau de lieux de vente de produits alimentaires ; services de vente au détail de viande, poisson et fruits de mer, volaille et gibier, extraits de viande, conserves (de viande, poisson, volaille), sardines, fruits et légumes préparés, conservés, séchés et cuisinés, zestes de fruits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, yaourt, boissons lactées, crème fouettée, beurre, margarine, huiles et graisses comestibles, fromage, charcuterie et salaisons, préparations alimentaires en particulier farces et garnitures à base de viande, volaille et gibier, poisson et fruits de mer, fruits et légumes, fromage, charcuterie et salaisons et/ou oeufs, jambon, boudins, produits alimentaires diététiques non à usage médical et compléments alimentaires non à usage médical à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits, légumes, lait, produits laitiers, huiles et graisses comestibles, pickles, cornichons, olives conservées, beignets aux pommes de terre, chips (pomme de terre), choucroute, consommés, fruits conservés dans l'alcool, jus végétaux pour la cuisine, képhir, potages, café, thé, cacao et succédanés du café, riz, tapioca et sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, édulcorants naturels, glucose à usage alimentaire, pâtes alimentaires, pâtes alimentaires crues, surgelées et conservées, pâte à tartes, pâte à pizzas, pâte à pain, pâte à gâteaux, pâtes à biscuits, semoule, couscous (semoule), farine de pommes de terre à usage alimentaire, flocons de céréales, gâteaux, brioches, crêpes, gaufres, sucreries, biscuits, crème anglaise, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical, anis, anis étoilé, extrait de malt pour l'alimentation, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, sauces à salade, ketchup, mayonnaises, assaisonnements, vinaigrette, sauce tomate, sauce piquante, sauce de soja, sauces aigre-douce, sandwiches, club-sandwiches, bagels, croque-monsieur, panini, burrito, kebab, hot-dog, hamburgers, pizzas, pâte à pizzas, pâte à pain, poivre, quiches, tartes, tourtes, feuilletés, boissons (à base de cacao, de café, de chocolat), glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, confiserie à base d'amandes, macarons, pralines, pain d'épice, pâtisserie sucrée et salée, pâtes à produits de viennoiserie (telles que pâte à croissants, pâte à pains au chocolat, pâtes à pain aux raisins, pâte à brioches), viennoiserie, croissants, pains au chocolat, pains aux raisins, petits fours [pâtisserie], biscottes, petits-beurre, poudings, décorations comestibles pour gâteaux, aromates pour gâteaux, cannelle, chocolat, vanille, produits pour stabiliser la crème fouettée, sucreries, préparations alimentaires (en particulier garnitures et farces à base de farine, sucre, cacao, vanille, chocolat, sauces et/ou condiments), produits alimentaires diététiques non à usage médical et compléments alimentaires non à usage médical (à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines, miel, sirop de mélasse), pâtés [pâtisserie], pâtés à la viande, flocons de maïs, pâtes de fruits, produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais, amandes, arachides (fruits), herbes potagères fraîches, maïs, crustacés vivants, oeufs de poisson, semences, plantes et fleurs naturelles, malt, plantes (notamment l'herbe de blé), blé, bières, eaux de table, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, limonades, sodas, sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, thé, cacao et des boissons lactées), boissons de fruits et jus de fruits, jus végétaux, nectars de fruits, moûts, jus de tomates, plats préparés et cuisinés à base des produits précités.

Hébergement temporaire. Salons de thé ; services de préparation de boissons, à emporter ou non ; location de chaises, de tables, de linge de table et de verrerie ; location de matériel pour restaurants ; services de bars, services hôteliers.